Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La conjoncture économique et sociale en 2009
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 27/05/2009
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 26/05/2009
Rapporteure :
Evelyne PICHENOT
Ancienne conseillère
L'Union européenne et ses relations de voisinage
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 13/05/2009
Rapporteur :
Yves VEYRIER
Ancien conseiller
Les usages domestiques de l'eau
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 13/05/2009
Rapporteur :
Viguerie Paul de
L'éducation civique à l'école
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 22/04/2009
Rapporteur :
Slama Alain-Gérard
Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 08/04/2009
Rapporteure :
Christiane LAMBERT
Ancienne conseillère
e l'avenir...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 25/03/2009
Rapporteur :
Bouchet Hubert
Séniors et cité
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/03/2009
Rapporteure :
Monique BOUTRAND
Ancienne conseillère
Semences et recherche : des voies du progrès
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/03/2009
Rapporteur :
Joseph GIROUD
Ancien conseiller
Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 10/03/2009
Rapporteur :
Duthilleul Anne
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