Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Remobiliser autour des objectifs du millénaire pour le développement (OMD)
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 08/07/2010
Rapporteur :
Lemercier Jacques
Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 08/07/2010
Rapporteur :
Edouard François
La santé des femmes en France
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 07/07/2010
Rapporteure :
Dominique HENON
Ancienne conseillère
La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 23/06/2010
Rapporteur :
Dellacherie Christian
L'industrie de l'image
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 22/06/2010
Rapporteur :
Dutoit Christian
Les enjeux et les perspectives de la filière équine en France
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 09/06/2010
Rapporteur :
Jacky LEBRUN
Ancien conseiller
Le microcrédit : une opportunité économique et sociale ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 26/05/2010
Rapporteur :
Labrune Gérard
Les enjeux des accords de pêche Union européenne / pays Africains
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 28/04/2010
Rapporteur :
Aboville Gérard d'
La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 24/03/2010
Rapporteur :
Bernard CAPDEVILLE
Ancien conseiller
Améliorer l'image de la France
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/03/2010
Rapporteur :
Plasait Bernard
Travaux
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