Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La pédopsychiatrie : prévention et prise en charge
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 24/02/2010
Rapporteur :
Buisson Jean-René
Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Section des Affaires sociales
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Section des Finances
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Section des Relations extérieures
Section du Cadre de vie
Section du Travail
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Délégation pour l'Union europénne
Adopté le : 10/02/2010
Rapporteur :
Suite d'auteurs
La stratégie nationale de développement durable 2009-2013
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 27/01/2010
Rapporteur :
Philippe LE CLEZIO
Ancien conseiller
Les cellules de reclassement
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 12/01/2010
Rapporteur :
Ramonet Marcelle
De l'assiette aux champs
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/12/2009
Rapporteur :
Daguin André
Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 18/11/2009
Rapporteure :
Pierrette CROSEMARIE
Ancienne conseillère
Autre
Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 17/11/2009
Rapporteur :
Bourgeois Lucien
Autre
Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 17/11/2009
Rapporteur :
Bourgeois Lucien
Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 04/11/2009
Rapporteur :
Roulleau Claude
L'avenir des industries mécaniques
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 14/10/2009
Rapporteur :
Clément Martine
Travaux
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