Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La crise bancaire et la régulation financière
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 26/02/2009
Rapporteurs :
Yves ZEHR
Ancien conseiller
Bourven Monique
Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 26/02/2009
Rapporteur :
Benatsou Fatiha
Conditions pour le développement numérique des territoires
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 11/02/2009
Rapporteur :
André MARCON
Ancien conseiller
Les français établis hors de france : leurs attentes, leurs besoins
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Section des Relations extérieures
Adopté le : 27/01/2009
Rapporteurs :
Cariot Bernard
Clave Paul
1968-2008 : évolution et prospective de la situation des femmes dans la société française
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 27/01/2009
Rapporteure :
Pierrette CROSEMARIE
Ancienne conseillère
Défense 2ème chance, bilan et perspectives
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 14/01/2009
Rapporteure :
Françoise GENG
Ancienne conseillère
Les activités économiques dans le monde liées à l'eau
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 17/12/2008
Rapporteure :
Marie-José KOTLICKI
Ancienne conseillère
Autre
Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 16/12/2008
Rapporteur :
Pérez Pierre
Les services à la personne
Avis de suite

Suite d'un avis publié précédemment

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 19/11/2008
Rapporteur :
Yves VÉROLLET
Ancien conseiller
joncture économique et sociale...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 19/11/2008
Rapporteur :
Guyau Luc
Travaux
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