Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Quelles solidarités européennes faut-il renforcer face aux défis de la mondialisation
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 09/04/2008
Rapporteur :
Cuillé Anne
Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 09/04/2008
Rapporteur :
Frédéric PASCAL
Ancien conseiller
Le marché des enchères publiques en France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 26/03/2008
Rapporteur :
Simon Pierre
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Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 26/03/2008
Rapporteur :
Saubert Alain
Dynamiser l'investissement productif en France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 12/03/2008
Rapporteur :
Nasser MANSOURI-GUILANI
Ancien conseiller
Les viagers immobiliers en France
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/03/2008
Rapporteur :
Griffond Corinne
e...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 27/02/2008
Rapporteur :
Duport Jean-Pierre
L'avenir de la médecine du travail
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 27/02/2008
Rapporteur :
Dellacherie Christian
Les femmes face au travail à temps partiel
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 26/02/2008
Rapporteure :
Geneviève BEL
Ancienne conseillère
Le luxe : production et services
Avis de suite

Suite d'un avis publié précédemment

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 13/02/2008
Rapporteur :
Soquet-Clerc Lafont Jacqueline
Travaux
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