Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 09/01/2007
Rapporteur :
Bourven Monique
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 13/12/2006
Rapporteur :
Valletoux Philippe
d'énergies ?...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 13/12/2006
Rapporteur :
Paulet Marie-Odile
La situation sociale des enfants de harkis
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 12/12/2006
Rapporteur :
Chabi Hafida
Consolider le dialogue social
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 29/11/2006
Rapporteurs :
Aurelli Paul
Gautier Jean
Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 15/11/2006
Rapporteur :
Rose Christian
Les objectifs de développement du millénaire : quels financements innovants ?
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 15/11/2006
Rapporteurs :
Loyere Georges de la
Lemercier Jacques
Autre
Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 14/11/2006
Rapporteur :
Denis DURAND
Ancien conseiller
Un atout pour le monde rural : la valorisation du bâti agricole
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 25/10/2006
Rapporteur :
Beaumesnil Michel de
Enjeux sociaux et concurrence internationale : du dumping social au mieux-disant social
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 25/10/2006
Rapporteur :
Marteau Didier
Travaux
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