Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Quelle stratégie pour l'hôtellerie dans l'économie française ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/10/2006
Rapporteur :
Daguin André
omique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2007...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 10/10/2006
Rapporteur :
Duron Jacques
Réformer les tutelles
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 27/09/2006
Rapporteure :
Rose BOUTARIC
Ancienne conseillère
Intelligence économique, risques financiers et stratégies des entreprises
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 27/09/2006
Rapporteur :
Roger MONGEREAU
Ancien conseiller
Evaluation de la loi de programme pour l'Outre-mer du 21 juillet 2003
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 12/07/2006
Rapporteur :
Saubert Alain
européenne...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 11/07/2006
Rapporteur :
Jean-Marc ROIRANT
Ancien conseiller
L'automoblie française : une filière majeure en mutation
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 28/06/2006
Rapporteur :
Gardin Roland
"Défense deuxième chance" : favoriser l'insertion professionnelle des jeunes
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 14/06/2006
Rapporteure :
Françoise GENG
Ancienne conseillère
Les perspectives économiques des secteurs de l'horticulture
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 31/05/2006
Rapporteur :
Viguier Michèle
La conjoncture économique et sociale en 2006
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 17/05/2006
Rapporteur :
Didier Michel
Travaux
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