Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

L'insertion professionnelle des jeunes issus de l'enseignement supérieur
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Adopté le : 06/07/2005
Rapporteur :
Walter Jean-Louis
Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 06/07/2005
Rapporteur :
Muller Michel
idarité entre les générations"...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 05/07/2005
Rapporteure :
Evelyne PICHENOT
Ancienne conseillère
Communes, intercommunalités, quels devenirs ?
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 22/06/2005
Rapporteur :
Rozet Jean-Pierre
L'hôpital public en France : bilan et perspectives
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 21/06/2005
Rapporteur :
Molinié Eric
Entreprises et simplifications administratives
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 25/05/2005
Rapporteur :
Duthilleul Anne
La conjoncture économique et sociale en 2005
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 25/05/2005
Rapporteur :
Guyau Luc
Les perspectives financières de l'Union européenne
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 11/05/2005
Rapporteur :
Loyere Georges de la
Projet de loi d'orientation agricole
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/05/2005
Rapporteur :
Grosmaire Gaël
La maîtrise foncière : clé du développement rural
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 13/04/2005
Rapporteur :
Boisson Jean-Pierre
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