Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
DDA
Adopté le : 23/11/2005
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
DDA
Adopté le : 16/11/2005
Type de texte :
Contribution au débat
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
DDA
Adopté le : 15/11/2005
Rapporteur :
Deleu Alain
Type de texte :
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
DDA
Adopté le : 26/10/2005
Rapporteur :
Aboville Gérard d'
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
DDA
Adopté le : 26/10/2005
Rapporteur :
Bouchet Hubert
Type de texte :
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Relations extérieures
DDA
Adopté le : 25/10/2005
Rapporteur :
Vuilletet Guillaume
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
DDA
Adopté le : 12/10/2005
Rapporteur :
Lebatard Chantal
Type de texte :
Contribution au débat
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
DDA
Adopté le : 11/10/2005
Rapporteur :
Morin Elisabeth
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
DDA
Adopté le : 01/10/2005
Rapporteur :
Feltz Henri
Type de texte :
communication
DDA
Adopté le : 20/09/2005
Rapporteur :
Azema Claude
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