Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Scenarii et stratégie pour une France plus active
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 06/07/2004
Rapporteurs :
Taddéi Dominique
Alezard Gérard
Billet Jean
Gevrey Michel
Quintreau Bernard
La politique spatiale de recherche et de développement industriel
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 23/06/2004
Rapporteur :
Pompidou Alain
Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de Plan Etat-Régions
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 23/06/2004
Rapporteur :
Francis VANDEWEEGHE
Ancien conseiller
Place des femmes dans la professionnalisation des armées
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 22/06/2004
Rapporteur :
Monrique Michèle
Le logement dans l'Outre-mer français
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/06/2004
Rapporteure :
Marie-Claude TJIBAOU
Ancienne conseillère
Contribution à la préparation de la loi d'orientation sur l'avenir de l'école
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 09/06/2004
Rapporteur :
Azema Claude
Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les français établis hors de France
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 08/06/2004
Rapporteur :
Gérard jacques
La conjoncture au premier semestre 2004
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 26/05/2004
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
Aménagement du territoire et établissements de santé
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 26/05/2004
Rapporteur :
Picard Michel
opéenne...
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 12/05/2004
Rapporteur :
Pasty Jean-Claude
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