| Le Conseil économique social et environnemental

Conséquences sur l'emploi et le travail des stratégies d'externalisation d'activités

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis

Traité par :

Section du Travail

Adopté le : 23/03/2005

Rapporteur :

Edouard François

Vers une mondialisation plus juste

Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :

Section des Relations extérieures

Adopté le : 23/02/2005

Rapporteur :

Deleu Alain

Situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne

Communication du bureau

Traité par :

Délégation pour l'Union européenne

Adopté le : 22/02/2005

Rapporteure :

Evelyne PICHENOT

Ancienne conseillère

Proposition de directive du parlement européen et du conseil relative aux services dans le marché intérieur

Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :

Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie

Adopté le : 19/01/2005

Rapporteur :

Lemor Francis

La transmission des PME artisanales, commerciales, industrielles et de services

Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis

Traité par :

Section des Finances

Adopté le : 15/12/2004

Rapporteure :

Françoise VILAIN

Ancienne personnalité associée

Les conséquences économiques et sociales des crises agricoles

Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis

Traité par :

Section de l'Agriculture et de l'alimentation

Adopté le : 27/10/2004

Rapporteur :

Guimet Joseph

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :

Commission ad-hoc

Adopté le : 31/08/2004

Rapporteurs :

Bastide Jean

Bourdeaux Danielle

Brin Hubert

Larose Christian

Les droits d'auteur

Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis

Traité par :

Section du Cadre de vie

Adopté le : 07/07/2004

Rapporteur :

Muller Michel

Les relations entre l'Union européenne et la fédération de Russie

Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis

Traité par :

Section des Relations extérieures

Adopté le : 07/07/2004

Rapporteur :

Bouis Lucien

Le recrutement, la formation et la professionnalisation des salariés du secteur sanitaire et social

Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis

Traité par :

Section du Travail

Adopté le : 07/07/2004

Rapporteur :

Pinaud Michel

Les travaux adoptés