Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La conjoncture économique et sociale en 2007
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 16/05/2007
Rapporteur :
Philippe LE CLEZIO
Ancien conseiller
Le sport au service de la vie sociale
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 11/04/2007
Rapporteur :
André LECLERCQ
Ancien conseiller
L'impact économique de la défense
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 28/03/2007
Rapporteur :
Feltz Henri
Consommation, commerce et mutations de la société
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 28/02/2007
Rapporteur :
Salto Léon
Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 14/02/2007
Rapporteur :
Heyman François
Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 13/02/2007
Rapporteur :
Duthilleul Anne
Croissance potentiel et développement
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 24/01/2007
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
Le développement des services à la personne
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 24/01/2007
Rapporteur :
Yves VÉROLLET
Ancien conseiller
La situation sociale des enfants de harkis
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 22/01/2007
Rapporteur :
Chabi Hafida
Le tourisme perspective d'avenir de l'Outre-mer français
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 10/01/2007
Rapporteur :
Felzines Cécile
Travaux
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