Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Les nanotechnologies
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 25/06/2008
Rapporteur :
Alain OBADIA
Ancien conseiller
Une agriculture productive soucieuse de prévenir les risques sanitaires et environnementaux
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 25/06/2008
Rapporteur :
Michel PRUGUE
Ancien conseiller
La vigne, le vin : atout pour la France
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 11/06/2008
Rapporteur :
Jean-Paul BASTIAN
Ancien conseiller
Les conséquences pour l'économie française de l'aplication de la directive "services".
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 11/06/2008
Rapporteur :
Bernard CAPDEVILLE
Ancien conseiller
Pour un statut de l'association européenne
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 10/06/2008
Rapporteur :
Jean-Marc ROIRANT
Ancien conseiller
La conjoncture économique et sociale en 2008
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 28/05/2008
Rapporteur :
Pungier Marie-Suzie
Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 28/05/2008
Rapporteur :
Viguerie Paul de
Comment mobiliser l'épargne des migrants en faveur du codéveloppement
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 14/05/2008
Rapporteur :
Bourven Monique
L'obligation alimentaire : des formes de solidarité à réinventer
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 14/05/2008
Rapporteure :
Christiane BASSET
Ancienne conseillère
Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 23/04/2008
Rapporteur :
Attar Michèle
Travaux
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