Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

il économique, social et environnemental au rapport de synthèse du Comité économique et social européen...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 09/10/2009
Rapporteur :
Loyere Georges de la
n...
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 23/09/2009
Rapporteur :
Tardy Daniel
L'entrepreneuriat au féminin
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 22/09/2009
Rapporteure :
Geneviève BEL
Ancienne conseillère
suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 22/09/2009
Rapporteur :
Paillasson Gabriel
Réalité et avenir du dialogue social territorial
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 07/07/2009
Rapporteur :
Walter Jean-Louis
L'offre de santé dans les collectivités ultramarines
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 24/06/2009
Rapporteur :
André-Cormier Jacqueline
Le message culturel de la France et la vocation interculturelle de la francophonie
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 24/06/2009
Rapporteur :
Kristeva-Joyaux Julia
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 10/06/2009
Rapporteur :
Yves LEGRAIN
Ancien conseiller
L'assurance vie : protection individuelle et financement du développement économique
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 10/06/2009
Rapporteur :
Fresse Marcel
La conjoncture économique et sociale en 2009
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Adopté le : 27/05/2009
Rapporteur :
Duharcourt Pierre
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