Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Une nouvelle dynamique pour les politiques de conservation du patrimoine monumental
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 22/10/2008
Rapporteur :
Aillagon Jean-Jacques
25 ans de politiques d'insertion des jeunes : quel bilan ?
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Affaires sociales
Adopté le : 22/10/2008
Rapporteur :
Dumont Catherine
Evaluation et suivi des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales
Avis de suite

Suite d'un avis publié précédemment

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 08/10/2008
Rapporteur :
Valletoux Philippe
Le développement des entreprises de taille intermédiaire
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Adopté le : 08/10/2008
Rapporteure :
Françoise VILAIN
Ancienne conseillère
Pour une vision réaliste et plurielle de la mondialisation
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Relations extérieures
Adopté le : 24/09/2008
Rapporteur :
Jean-François BERNARDIN
Ancien conseiller
amme national de réforme 2008-2010...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 23/09/2008
Rapporteur :
Dellacherie Christian
Les pôles de compétitivité : faire converger performance et dynamique territoriale
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 09/07/2008
Rapporteur :
André MARCON
Ancien conseiller
Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Cadre de vie
Adopté le : 09/07/2008
Rapporteur :
Feltz Henri
L'emploi des jeunes des quartiers populaires
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du Travail
Adopté le : 09/07/2008
Rapporteur :
Sylla fodé
ration du programme national de réforme 2008-2010...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 08/07/2008
Rapporteur :
Dellacherie Christian
Travaux
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