Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des affaires sociales et de la santé
Adopté le : 13/07/2011
Rapporteur :
Bernard CAPDEVILLE
Ancien conseiller
Pôle emploi et la réforme du service public de l'emploi : bilan et recommandations
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section du travail et de l'emploi
Adopté le : 15/06/2011
Rapporteur :
Daniel JAMME
Ancien conseiller
La dépendance des personnes âgées
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission temporaire sur la dépendance
Adopté le : 15/06/2011
Rapporteur.e.s :
Monique WEBER
Ancienne conseillère
Yves VÉROLLET
Ancien conseiller
Contributeurs :
Geneviève BEL
Ancienne conseillère
Gérard GRIGNON
Ancien conseiller
La biodiversité : relever le défi sociétal
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'environnement
Adopté le : 09/06/2011
Rapporteur :
Marc BLANC
Ancien conseiller
La future PAC après 2013
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Adopté le : 25/05/2011
Rapporteur :
Régis HOCHART
Ancien conseiller
L'économie de proximité : une réponse aux défis majeurs de la société française
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Adopté le : 29/09/2010
Rapporteur :
Pierre MARTIN
Ancien conseiller
La terre agricole et son exploitation
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Adopté le : 28/09/2010
Rapporteur :
Bouchet Hubert
ration du programme national de réforme...
communication
Traité par :
Délégation pour l'Union européenne
Adopté le : 28/09/2010
Rapporteur :
Dezellus Yves
Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Section des Finances
Adopté le : 15/09/2010
Rapporteur :
Valletoux Philippe
Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable
Avis et Rapport

Adopté en section, le rapport est un document préparatoire destiné à éclairer et à consolider  les propositions de l’avis

Traité par :
Section du Cadre de vie
Section des Affaires sociales
Adopté le : 15/09/2010
Rapporteurs :
Feltz Henri
Frédéric PASCAL
Ancien conseiller
Travaux
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