Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 21/03/1973
Rapporteur :
LOUET Roger
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 21/03/1973
Rapporteur :
STEFANELLY Jean-Jacques
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 14/02/1973
Rapporteur :
COURBOT Henri
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 14/02/1973
Rapporteur :
BLOCH-MORHANGE Jacques
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 10/01/1973
Rapporteur :
BOUSQUET Jean-Claude
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 10/01/1973
Rapporteur :
PAGÈS Jean
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 20/12/1972
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 20/12/1972
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 15/11/1972
Rapporteur :
MOCH Paul
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 07/11/1972
Rapporteur :
CALVEZ Corentin
Travaux
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