Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 10/07/1974
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 10/07/1974
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 03/07/1974
Rapporteur :
DEVAUD Marcelle
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 03/07/1974
Rapporteur :
BOUTBIEN Léon
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 03/07/1974
Rapporteur :
PITTION-ROSSILLON André
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 03/07/1974
Rapporteur :
PAGÈS Jean
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 26/06/1974
Rapporteur :
HUVELIN Paul
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 12/06/1974
Rapporteur :
SALAÜN Yves
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 29/05/1974
Rapporteur :
OHL André
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 28/05/1974
Rapporteur :
PRÉCIGOUT Jean de
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