Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 11/07/1973
Rapporteur :
MALTERRE André
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 27/06/1973
Rapporteur :
VERNEJOUL Robert de
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 13/06/1973
Rapporteur :
SALAÜN Yves
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 13/06/1973
Rapporteur :
BIZET Lucien
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 30/05/1973
Rapporteur :
LAJUGIE Joseph
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 29/05/1973
Rapporteur :
LE HENAFF Jérôme
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Finances
Adopté le : 16/05/1973
Rapporteur :
GROSSMANN Robert
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 09/05/1973
Rapporteur :
LOUET Roger
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 09/05/1973
Rapporteurs :
FERRY Jacques
VENTEJOL Gabriel
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 11/04/1973
Rapporteur :
VIAUD René
Travaux
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