Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 26/05/1971
Rapporteur :
MILHAU Jules
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 01/04/1971
Rapporteur :
VENTEJOL Gabriel
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 24/03/1971
Rapporteur :
SOUPA Jean
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 24/03/1971
Rapporteur :
GROS Jacques-Henry
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 10/03/1971
Rapporteur :
JOIN-LAMBERT François
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 10/03/1971
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 10/02/1971
Rapporteur :
LEQUERTIER Jack
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 10/02/1971
Rapporteur :
LE BESNERAIS Henry
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 13/01/1971
Rapporteur :
CHÉRAMY Robert
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 13/01/1971
Rapporteur :
DRANCOURT Michel
Travaux
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