Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 20/05/1970
Rapporteur :
MORANDAT Yvon
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 14/04/1970
Rapporteur :
DUVIVIER Robert
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 14/04/1970
Rapporteur :
FIGEAC Pierre
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 11/03/1970
Rapporteur :
SAUVY Alfred
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 11/03/1970
Rapporteur :
LA FOURNIÈRE Xavier de
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 14/01/1970
Rapporteur :
PAGÈS Jean
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 17/12/1969
Rapporteurs :
MALTERRE André
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 17/12/1969
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 09/07/1969
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 09/07/1969
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
Travaux
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