Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 23/10/1968
Rapporteur :
BRUANT Henri
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 09/10/1968
Rapporteur :
LAVAL Antoine
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 09/10/1968
Rapporteur :
VERNEJOUL Robert de
RAPPORT
Traité par :
Plan & investissements
Adopté le : 11/07/1968
Rapporteur :
VENTEJOL Gabriel
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 10/07/1968
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 10/07/1968
Rapporteur :
MALTERRE André
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 03/07/1968
Rapporteur :
PEYRON Claude de
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 08/05/1968
Rapporteur :
AUMONIER André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 08/05/1968
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 26/03/1968
Rapporteur :
CORDESSE André
Travaux
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