Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 16/12/1970
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 16/12/1970
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Finances
Adopté le : 09/12/1970
Rapporteur :
PELLETIER Robert
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 04/11/1970
Rapporteur :
FERRY Jacques
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 04/11/1970
Rapporteur :
LOUET Roger
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 14/10/1970
Rapporteur :
SARRAMON Henri
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 14/10/1970
Rapporteur :
PRÉCIGOUT Jean de
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 08/07/1970
Rapporteur :
COLLET Pierre
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 08/07/1970
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 08/07/1970
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
Travaux
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