Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 08/02/1972
Rapporteur :
BAUMGARTNER Wilfrid
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 22/12/1971
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 22/12/1971
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 24/11/1971
Rapporteur :
RAFFARIN Jean
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche tech & information économ
Adopté le : 23/11/1971
Rapporteur :
DESBRIÈRE Georges
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 12/10/1971
Rapporteur :
BLUM Pierre
RAPPORT
Traité par :
Expansion extérieure & coopération
Adopté le : 12/10/1971
Rapporteur :
MICHON Fréjus
RAPPORT
Traité par :
Plan et conjoncture
Adopté le : 07/07/1971
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 08/06/1971
Rapporteur :
CALVEZ Corentin
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 08/06/1971
Rapporteur :
LANFRANCHHI Richard
Travaux
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