Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 09/07/1969
Rapporteur :
RAFFARIN Jean
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 25/06/1969
Rapporteur :
LOUET Roger
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 25/06/1969
Rapporteur :
CHÉRAMY Robert
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 11/06/1969
Rapporteur :
DOUET DE GRAVILLE Gaston du
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 11/06/1969
Rapporteur :
LANGLET Maurice
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 23/04/1969
Rapporteur :
JEUDON Jean
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 23/04/1969
Rapporteur :
DURAND Marcel
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 26/03/1969
Rapporteur :
ANTONI Antoine
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 13/03/1969
Rapporteur :
MILHAU Jules
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Plan & investissements
Adopté le : 11/03/1969
Rapporteur :
VERGEOT Jean
Travaux
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