Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 22/11/1967
Rapporteur :
DEVAUD Marcelle
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 07/11/1967
Rapporteur :
CHOTARD Yvon
RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 10/10/1967
Rapporteur :
BORREY Francis
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 12/07/1967
Rapporteur :
MADAULE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 11/07/1967
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 11/07/1967
Rapporteur :
MALTERRE André
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture
Adopté le : 06/07/1967
Rapporteur :
BAUDET André
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 05/07/1967
Rapporteur :
MOCH Paul
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 05/07/1967
Rapporteur :
BRUANT Henri
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 07/06/1967
Rapporteur :
BONIFACE Paul
Travaux
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