Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 24/02/1966
Rapporteur :
HAMON Léo
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 24/02/1966
Rapporteur :
CHOTARD Yvon
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 17/02/1966
Rapporteur :
DURAND-RÉVILLE Luc
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 25/01/1966
Rapporteur :
HERVIEU Robert
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 22/12/1965
Rapporteur :
PRÉCIGOUT Jean de
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 22/12/1965
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 22/12/1965
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 24/11/1965
Rapporteur :
BARJONET André
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 23/11/1965
Rapporteur :
PRÊCHEUR Jean
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 27/10/1965
Rapporteur :
DELOROZOY Robert
Découvrir le CESE
Rechercher une publication
Annuler les critères
Les conseillères et conseillers