Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 27/01/1965
Rapporteur :
DOUET DE GRAVILLE Gaston du
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 27/01/1965
Rapporteur :
DENTU Raoul
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 17/12/1964
Rapporteur :
PELLETIER Robert
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 16/12/1964
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 16/12/1964
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 15/12/1964
Rapporteur :
FILLON René
RAPPORT
Traité par :
Plan & investissements
Adopté le : 27/10/1964
Rapporteur :
CHARDONNET Jean
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 09/07/1964
Rapporteur :
POLTI Maurice
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 08/07/1964
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 08/07/1964
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
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