Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 22/05/1963
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 22/05/1963
Rapporteur :
RAFFARIN Jean
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 07/05/1963
Rapporteur :
CHARUAU Joseph
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 07/05/1963
Rapporteur :
LAGUIONIE Pierre
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 03/04/1963
Rapporteur :
GLOTIN Yves
RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 26/03/1963
Rapporteur :
VIGNES Kenneth
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 26/03/1963
Rapporteur :
RICHARD René
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 27/02/1963
Rapporteur :
CHARLOT André
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 29/01/1963
Rapporteur :
SALMON Robert
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 09/01/1963
Rapporteur :
VERNEJOUL Robert de
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