Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 26/07/1961
Rapporteur :
VERNEJOUL Robert de
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 12/07/1961
Rapporteur :
BRÉMOND Ernest
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 12/07/1961
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 12/07/1961
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 27/06/1961
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 07/06/1961
Rapporteur :
LAURENS Camille
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 07/06/1961
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 06/06/1961
Rapporteur :
DARY Eugène
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 23/05/1961
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 04/05/1961
Rapporteur :
MAY Étienne
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