Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 12/04/1961
Rapporteur :
VENTEJOL Gabriel
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 12/04/1961
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 21/03/1961
Rapporteur :
JOANNÈS Gisèle
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 08/03/1961
Rapporteur :
LEQUERTIER Jack
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 08/03/1961
Rapporteur :
BARJONET André
RAPPORT
Traité par :
Promotion sociale, orientation & formation
Adopté le : 09/02/1961
Rapporteur :
AGUILHON Robert
RAPPORT
Traité par :
Institutions économiques internationales
Adopté le : 08/02/1961
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Energie
Adopté le : 25/01/1961
Rapporteur :
CHARDONNET Jean
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 25/01/1961
Rapporteur :
BOUR Louis
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 21/12/1960
Rapporteur :
DARY Eugène
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