Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Promotion sociale, orientation & formation
Adopté le : 23/03/1960
Rapporteur :
MABIT Charles
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
Adopté le : 23/03/1960
Rapporteur :
GONDOUIN Robert
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 08/03/1960
Rapporteur :
MAUD'HUY Bertrand de
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 11/02/1960
Rapporteur :
Bernard PAUL
Ancien conseiller
RAPPORT
Traité par :
Transports & tourisme
Adopté le : 11/02/1960
Rapporteur :
DEFOND Paul
RAPPORT
Traité par :
Crédit & fiscalité
Adopté le : 09/02/1960
Rapporteur :
POLTI Maurice
RAPPORT
Traité par :
Institutions économiques internationales
Adopté le : 17/12/1959
Rapporteur :
BRAUN Théo
RAPPORT
Traité par :
Investissements & plan
Adopté le : 09/12/1959
Rapporteur :
VALLON Louis
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 19/11/1959
Rapporteur :
ROSEN Léon de
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 21/04/1959
Rapporteur :
NODDINGS Paul
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