Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & Plan
Adopté le : 10/12/1958
Rapporteur :
CHARVET Louis
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 09/12/1958
Rapporteur :
COMPEYROT Jean
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 09/12/1958
Rapporteur :
LEMAIRE-AUDOIRE Ernest
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 25/11/1958
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 13/11/1958
Rapporteur :
VANDENBUSSCHE Jean
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 13/11/1958
Rapporteur :
ROBERT Léon
RAPPORT
Traité par :
Commission commune
Adopté le : 24/07/1958
Rapporteur :
PICARD Jeanne
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 24/07/1958
Rapporteur :
WILLAME Alfred
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 24/07/1958
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 10/07/1958
Rapporteur :
COMPEYROT Jean
Découvrir le CESE
Rechercher une publication
Annuler les critères
Les conseillères et conseillers