Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 09/07/1958
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 01/07/1958
Rapporteur :
LIÉNART Pierre
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 26/06/1958
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 26/06/1958
Rapporteur :
CHARVET Louis
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 25/06/1958
Rapporteur :
MAYOLLE Emmanuel
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & Plan
Adopté le : 12/06/1958
Rapporteur :
PHILIP André
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 11/06/1958
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 21/05/1958
Rapporteur :
RICHARD René
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 21/05/1958
Rapporteur :
COULIBALY Diadié
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 07/05/1958
Rapporteur :
MILHAU Jules
Travaux
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés