Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 24/07/1957
Rapporteur :
LAULANIÉ Raymond de
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 10/07/1957
Rapporteur :
FERLET Marc
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 10/07/1957
Rapporteur :
NODDINGS Paul
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 09/07/1957
Rapporteur :
BOUCHAUD Henri
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 03/07/1957
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 03/07/1957
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 21/05/1957
Rapporteur :
REYNAUD Roger
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 07/05/1957
Rapporteur :
BYÉ Maurice
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 02/04/1957
Rapporteur :
WOLFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 26/03/1957
Rapporteur :
COMPEYROT Jean
Travaux
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés