Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 12/06/1956
Rapporteur :
LE BRUN Pierre
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 30/05/1956
Rapporteur :
SOULA Camille
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 09/05/1956
Rapporteur :
LEMAIRE-AUDOIRE Ernest
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 25/04/1956
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & Plan
Adopté le : 19/04/1956
Rapporteur :
MAYOLLE Emmanuel
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 21/03/1956
Rapporteur :
FORGET Eugène
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 22/02/1956
Rapporteur :
LAWRENCE Antoine
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 21/02/1956
Rapporteur :
ANTONI Antoine
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 25/01/1956
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 21/12/1955
Rapporteur :
MALTERRE André
Travaux
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