Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 21/12/1955
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 20/12/1955
Rapporteur :
BOUCHAUD Henri
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 07/12/1955
Rapporteur :
RICHARD René
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 22/11/1955
Rapporteur :
DEGRIS Robert
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 08/11/1955
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 08/11/1955
Rapporteur :
MONTHÉ Paul
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 26/10/1955
Rapporteur :
LE FERME Henri
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & Plan
Adopté le : 28/07/1955
Rapporteur :
PHILIP André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 27/07/1955
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 27/07/1955
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
Travaux
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