Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 08/02/1955
Rapporteur :
DEMMERLÉ Marcel
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 25/01/1955
Rapporteur :
RIUS Michel
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 22/12/1954
Rapporteur :
SERRURE Daniel
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 22/12/1954
Rapporteur :
COMPEYROT Jean
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & plan
Adopté le : 22/12/1954
Rapporteur :
GUILLANT André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 21/12/1954
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 08/12/1954
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 09/11/1954
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 09/11/1954
Rapporteur :
FORGET Eugène
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 26/10/1954
Rapporteur :
SAUVY Alfred
Travaux
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