Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
CADE Jean
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & plan
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
VERRET Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
BICHERON Antonin
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
BOUR Louis
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 06/07/1954
Rapporteur :
RAMARONY Charles
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 30/06/1954
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 29/06/1954
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 23/06/1954
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 23/06/1954
Rapporteur :
BICHERON Antonin
Travaux
Rechercher une publication
Annuler les critères
Derniers travaux adoptés