Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 23/03/1954
Rapporteur :
SAUVY Alfred
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 23/03/1954
Rapporteur :
PASQUET Pierre
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 10/03/1954
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 10/03/1954
Rapporteur :
SOULA Camille
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 24/02/1954
Rapporteur :
TIDJANI Serpos
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 23/02/1954
Rapporteur :
LE FERME Henri
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 23/02/1954
Rapporteur :
LAPEYRE Roger
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 23/02/1954
Rapporteur :
ALLEGRE Marius
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 10/02/1954
Rapporteur :
RIUS Michel
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 10/02/1954
Rapporteur :
MILHAU Jules
Travaux
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