Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 09/02/1954
Rapporteur :
BOURUET-AUBERTOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 26/01/1954
Rapporteur :
MABIT Charles
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 14/01/1954
Rapporteur :
MAY Étienne
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 13/01/1954
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 23/12/1953
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 10/12/1953
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 10/12/1953
Rapporteur :
BAMBERGER Edmond
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 08/12/1953
Rapporteur :
BEYAERT Georges
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
Adopté le : 24/11/1953
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 10/11/1953
Rapporteur :
DELEAU Gustave
Travaux
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