Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
DDA
Adopté le : 23/06/1953
Rapporteur :
MILLOT Roger
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 10/06/1953
Rapporteur :
MAY Étienne
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & plan
DDA
Adopté le : 10/06/1953
Rapporteur :
PHILIP André
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commission temporaire
DDA
Adopté le : 09/06/1953
Rapporteur :
BICHERON Antonin
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
DDA
Adopté le : 27/05/1953
Rapporteur :
MALTERRE André
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
DDA
Adopté le : 12/05/1953
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
DDA
Adopté le : 21/04/1953
Rapporteur :
DELAVIGNETTE Robert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
DDA
Adopté le : 21/04/1953
Rapporteur :
PUVEREL Roland
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & du revenu national
DDA
Adopté le : 25/03/1953
Rapporteur :
SAUVY Alfred
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