Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Comm spéc enquête formation prix produits alim
Adopté le : 26/11/1952
Rapporteur :
VERRET Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 13/11/1952
Rapporteur :
MAY Étienne
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 13/11/1952
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 30/10/1952
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 22/10/1952
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 22/10/1952
Rapporteur :
LAMOUR Philippe
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 08/10/1952
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Comm spéc enquête formation prix produits alim
Adopté le : 07/10/1952
Rapporteur :
VERRET Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 23/07/1952
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 23/07/1952
Rapporteur :
DUMONT Pierre
Travaux
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