Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 26/10/1954
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Affaires économiques & plan
Adopté le : 04/08/1954
Rapporteur :
VERRET Alexandre
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 21/07/1954
Rapporteur :
CUCUEL Jacques
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 21/07/1954
Rapporteur :
PICARD Jeanne
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 20/07/1954
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
HEREIL Georges
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
LEROY Louis
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
CAGNIARD Jacques
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 08/07/1954
Rapporteur :
GUELATTI Ali
Travaux
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