Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 27/07/1955
Rapporteur :
ESPERET Gérard
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 12/07/1955
Rapporteur :
VINOT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 06/07/1955
Rapporteur :
Bernard PAUL
Ancien conseiller
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 28/06/1955
Rapporteur :
DELAVIGNETTE Robert
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 21/06/1955
Rapporteur :
DELAMARRE Georges
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 24/05/1955
Rapporteur :
MILLOT Roger
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 11/05/1955
Rapporteur :
COLLEVILLE Pierre
RAPPORT
Traité par :
Economie de l'Union française
Adopté le : 24/03/1955
Rapporteur :
TISSERAND André
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 09/03/1955
Rapporteur :
BRAUN Théo
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 08/03/1955
Rapporteur :
GARNIER Jean
Travaux
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