Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 26/03/1957
Rapporteur :
LE FERME Henri
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 14/03/1957
Rapporteur :
VINOT Pierre
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle
Adopté le : 13/03/1957
Rapporteur :
WOLFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Affaires économiques & Plan
Adopté le : 12/03/1957
Rapporteur :
PHILIP André
RAPPORT
Traité par :
Transports, PTT & tourisme
Adopté le : 14/02/1957
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 13/02/1957
Rapporteur :
MABIT Charles
RAPPORT
Traité par :
Commerce & distribution
Adopté le : 13/02/1957
Rapporteur :
LE FERME Henri
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 22/01/1957
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, reconstruction & urbanisme
Adopté le : 03/01/1957
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture économique & revenu national
Adopté le : 20/12/1956
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
Travaux
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