Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture
Adopté le : 21/12/1960
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture
Adopté le : 21/12/1960
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Transports & tourisme
Adopté le : 22/11/1960
Rapporteur :
BOUCOIRAN Jean
RAPPORT
Traité par :
Transports & tourisme
Adopté le : 26/10/1960
Rapporteur :
LE HÉNAFF Georges
RAPPORT
Traité par :
Coopération technique Etats membres communauté
Adopté le : 26/10/1960
Rapporteur :
BICHERON Antonin
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 26/10/1960
Rapporteur :
GRAVIER Jean-François
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Productivité & expansion agricole
Adopté le : 28/07/1960
Rapporteur :
ROUSSIGNHOL Charles
RAPPORT
Traité par :
Institutions économiques internationales
Adopté le : 27/07/1960
Rapporteur :
DELEAU Jean
RAPPORT
Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 27/07/1960
Rapporteur :
GOUSSAULT Rémy
RAPPORT
Traité par :
Crédit & fiscalité
Adopté le : 26/07/1960
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
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