Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 28/06/1962
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Adaptation recherche technique information éco
Adopté le : 20/06/1962
Rapporteur :
LEGASSE Ferdinand
RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 14/06/1962
Rapporteur :
DURAND-RÉVILLE Luc
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 13/06/1962
Rapporteur :
POIRIER Lucien
RAPPORT
Traité par :
Agriculture
Adopté le : 22/05/1962
Rapporteur :
PAQUETTE Jean
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 11/04/1962
Rapporteur :
BARJONET André
RAPPORT
Traité par :
Production industrielle & énergie
Adopté le : 10/04/1962
Rapporteur :
PRÊCHEUR Jean
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 06/02/1962
Rapporteur :
ROSEN Léon de
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 24/01/1962
Rapporteur :
MILLOT Roger
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 23/01/1962
Rapporteur :
ALEXANDRE Justin
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