Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 06/05/1964
Rapporteur :
SERVOT Jean
RAPPORT
Traité par :
Finances, crédit & fiscalité
Adopté le : 08/04/1964
Rapporteur :
LUTFALLA Georges
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 25/02/1964
Rapporteur :
MILHAU Jules
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 22/01/1964
Rapporteur :
TROISGROS Simone
RAPPORT
Traité par :
Expansion économique extérieure
Adopté le : 22/01/1964
Rapporteur :
CHARVET Louis
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Agriculture
Adopté le : 19/12/1963
Rapporteur :
THIBAULT Charles
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 18/12/1963
Rapporteur :
MALTERRE André
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 18/12/1963
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 11/12/1963
Rapporteur :
SENET Jack
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 10/12/1963
Rapporteur :
PAIRAULT André
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