Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 27/10/1965
Rapporteur :
DELOROZOY Robert
RAPPORT
Traité par :
Plan & investissements
Adopté le : 30/09/1965
Rapporteur :
CHARDONNET Jean
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 07/07/1965
Rapporteur :
MALTERRE André
RAPPORT
Traité par :
Travaux publics, transports & tourisme
Adopté le : 07/07/1965
Rapporteur :
GOUDAERT Jean
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 07/07/1965
Rapporteur :
DUMONTIER Jacques
RAPPORT
Traité par :
Conjoncture & revenu national
Adopté le : 26/05/1965
Rapporteur :
BOURGEAU Pierre
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales
Adopté le : 26/05/1965
Rapporteur :
HOUIST Guy
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 25/05/1965
Rapporteur :
MARTIAL Charles
RAPPORT
Traité par :
Activités sociales
Adopté le : 24/03/1965
Rapporteur :
AUMONIER André
RAPPORT
Traité par :
Développement éco & soc étranger, coopération
Adopté le : 09/03/1965
Rapporteur :
AUBÉ Robert
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